Site édité par Serf Extremities dont le siège social est situé :

85 avenue des Bruyères
69150 Décines-Charpieu
France

Mail : g.gouilloux@serfextremity.fr

Directeur de la publication : Monsieur Grégory GOUILLOUX

Marques déposées :

F.A.S.T sont des marques déposées par Serf Extremities

Hébergement du site & Création graphique:
Hébergement du site : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France
Création graphique : Harvest – 21 rue d’Algérie 69001 Lyon – France / tel. : +33 (0)4 82 53 39 99

Conditions d’accès au site

La société SERF fabrique et/ou distribue des dispositifs médicaux.
A ce titre, elle est notamment soumise au respect de la loi du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé, dite Loi Bertrand. Cette loi interdit toute publicité des Dispositifs médicaux de classe II b et III remboursables auprès du grand public.
Bien que le présent site ne présente aucun document publicitaire mais uniquement des fiches techniques, la société SERF a décidé de restreindre l’accès uniquement à des professionnels de santé.

Confidentialité

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’informations via les formulaires présents sur ce site. Ces données sont exclusivement collectées pour un usage interne à la société SERF : transmission des informations demandées ou gestion de l’envoi de la lettre d’information. Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu de l’utilisateur du site.
La société SERF s’engage à ce que les informations personnelles privées collectées ne soient ni revendues, ni communiquées à des tiers.
Les données personnelles concernant l’utilisateur, dès lors qu’elles sont collectées, feront l’objet d’un traitement automatisé et pourront être destinées à le contacter.
Dans un souci de transparence et de protection de vos droits, SERF ne se procurera pas d’informations permettant de vous identifier personnellement sauf à ce que vous les communiquiez en nous adressant un e-mail personnalisé.
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ; modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel, ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le n° 1338798.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant.
Pour l’exercer, adressez-vous à la société SERF, en envoyant une demande par e.mail : serf@serf.fr ou à l’adresse suivante: SERF – 85 avenue des Bruyères – 69150 Décines-Charpieu.

Propriété Intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont la société SERF est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La structure générale, les textes, logos, représentations photographiques, vidéos, documents téléchargeables, dessins et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la société SERF.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site ne sont pas autorisées.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans notre autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 355-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000 Euros d’amende.

Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire des liens hypertextes ne nous appartiennent pas. SERF décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l’activation du lien. Toute création par un tiers, de lien hypertexte en direction de l’une quelconque des pages ou cadres du présent site nécessite notre accord préalable.

Données à caractère non personnel

Nous sommes susceptibles d’obtenir des renseignements obtenus automatiquement mais qui ne peuvent, en aucun cas, être associés à une personne. Ces renseignements concernent le type de navigateur Internet que vous utilisez, le système de votre ordinateur et le nom du domaine par lequel vous avez accédé à notre site.

Limitation de responsabilités

La responsabilité de la société SERF ne saurait être engagée par l’utilisateur ou qui que ce soit d’autre relativement à toute procédure ou mesure qui aurait été prise sur la base des informations fournies sur le présent site internet ou pour tout dommage indirect, spécial ou similaire.

Les informations reprises sur ce site internet sont fournies sans garantie aucune (qu’elle soit expresse ou tacite) quant à leur exactitude ou à leur caractère complet, à leur ponctualité ou à leur caractère exhaustif. Il en est de même des garanties implicites quant à l’usage.

La société SERF se réserve par ailleurs le droit d’interrompre ou arrêter tout ou partie des fonctionnalités de ce site internet ou de modifier son contenu sans préavis. En outre, il n’existe à la charge de SERF aucune obligation de mise à jour de ce site internet.

Toute référence à un produit ou service de SERF ou d’une de ses filiales, qui serait donnée sur le présent site n’implique pas que celui-ci est ou sera disponible dans votre pays où il peut être soumis à des règlementations et conditions d’utilisation différentes. Cette référence n’implique aucune intention de la part de SERF ou de l’une de ses filiales de vendre ce produit ou service dans votre pays. Il vous appartient dès lors de ne vous fonder que sur les informations relatives aux produits qui auront été créées spécialement pour votre pays.

Les liens vers d’autres sites internet ne sont fournis que pour la commodité de l’utilisateur du présent site. La société SERF n’exprime aucun avis quant au contenu des pages auxquelles ces liens renvoient. La responsabilité de SERF ne saurait être retenue.

Lors de votre visite sur ce site, nous sommes susceptibles d’implanter des cookies sur votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l’espèce, il contient les informations de navigation que vous venez de nous fournir.

Ceux-ci n’ont aucune signification en dehors de leur utilisation sur le site www.serfextremity.fr.

Vous pouvez naturellement vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur en conséquence. Vous pouvez également supprimer les cookies à tout moment et individuellement en vous rapportant au manuel d’utilisation de votre système d’exploitation.

Droit applicable

Le présent site est exclusivement régi par le droit interne français et par les conventions internationales applicables en France. La langue des mentions légales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.